EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE, LA SOUVERAINE OFFRE DES GARANTIES ET DES SOLUTIONS ADAPTÉES AUX BESOINS DES PROFESSIONNELS DANS UN MARCHÉ CANADIEN COMPLEXE ET EN PLEINE ÉVOLUTION. VOUS POUVEZ COMPTER SUR NOTRE ÉQUIPE DES SFAI POUR UNE ANALYSE APPROFONDIE DES RISQUES ET UN SERVICE SANS ÉGAL.


Responsabilité civile professionnelle

En matière de responsabilité professionnelle, La Souveraine, Compagnie d’assurance générale offre des garanties et des solutions adaptées aux besoins des professionnels sur un marché canadien complexe et en pleine évolution. Vous pouvez compter sur notre équipe des SFAI pour une analyse approfondie des risques et un service sans égal.

Grâce à notre expertise interne, nous sommes en mesure d’aider nos courtiers, qu’ils soient à la recherche d’une assurance pour des risques individuels ou d’un programme d’assurance (pour des associations ou des groupes d’affinité), et ce, dans une grande diversité de professions.

Notre équipe étant axée sur les solutions, la personnalisation de l’assurance en fonction des particularités d’un risque est un défi que nous aimons relever. Nous sommes toujours disposés à mettre à profit nos compétences pour bâtir de nouveaux programmes et services.

Nos libellés

Professions diverses :

  • Assurance basée sur la date des réclamations
  • Garantie subséquente automatique
  • Définition étendue de « réclamation » et d’« Assuré »
  • Avenants spéciaux pour les nouvelles catégories professionnelles, tels les travailleurs des services de garde (éducateurs de la petite enfance) et les professionnels de la santé et de la forme physique
  • Nous ciblons une grande variété de risques, notamment les conseillers en administration et en affaires, les comptables, les agents de voyages, les imprimeurs, les conseillers en relations publiques ou en ressources humaines, les chercheurs de titres, les experts en sinistres et les fiduciaires
  • Nous offrons aussi l’assurance complémentaire.

Professions de la santé :

  • Assurance basée sur la date des réclamations
  • Garantie subséquente automatique
  • Définition étendue de « réclamation » et d’« Assuré »
  • Nous ciblons une grande variété de praticiens quasi-médicaux et paramédicaux, tels les massothérapeutes autorisés, les naturopathes, les homéopathes, les thérapeutes en réadaptation physique, les acupuncteurs, les services de transport de malades, les services ambulanciers privés ou pour la tenue d’événements, les praticiens de médecines douces, les podologues et les denturologistes
  • Nous offrons aussi l’assurance complémentaire.

Architectes et ingénieurs :

  • Assurance basée sur la date des réclamations pour l’exercice général de la profession
  • Définition étendue d’« Assuré », qui comprend les techniciens et technologues diplômés en architecture ou en génie
  • Montants de garantie allant de 250 000 $ à 5 000 000 $
  • Plein montant de garantie applicable en cas de poursuites devant un tribunal disciplinaire ou un tribunal sur la santé et la sécurité au travail, ainsi qu’en cas de perte de documents
  • Frais de défense couverts sans franchise
  • Garantie de la fourniture de logiciels d’ingénierie, de données électroniques et de services de TI
  • Possibilité de couvrir un chantier spécifique
  • Nous ciblons les entreprises à propriétaire unique et de petite taille dans un certain nombre de sous-catégories techniques, notamment la conception d’éoliennes et de tours de télécommunication, le génie civil (ouvrages légers), les arpenteurs-géomètres, l’ingénierie de procédés, le génie mécanique et électrique, les essais non destructifs, les ingénieurs de la circulation, du transport et de la logistique, les mécaniciens de machines fixes ou de centrales.

Médias  :

  • Assurance basée sur la date des réclamations
  • Définition étendue de « services professionnels », qui comprend toutes les productions télévisuelles, radiophoniques ou de vidéos et leur diffusion, ainsi que tous les services d’impression et d’édition
  • Limitation particulière applicable aux frais de rappel et de reproduction
  • Inclusion des atteintes à la propriété intellectuelle et du préjudice personnel dans la définition de « faute »
  • Nous ciblons les stations de radio canadiennes, les journaux locaux et régionaux, les sites Web de nouvelles et les périodiques, les agences de publicité, les graphistes, les productions télévisuelles et de vidéos et les éditeurs de revues et de livres.

Enseignants :

  • Assurance basée sur la date des réclamations
  • Contrat hybride couvrant la responsabilité des administrateurs et dirigeants, la responsabilité en matière de pratiques d’emploi et la responsabilité de l’établissement d’enseignement
  • Garantie de tous les enseignants, membres du personnel et administrateurs, du conseil d’administration et de ses comités
  • Définition étendue d’« Assuré », de « faute en matière de pratiques d’emploi » et de « faute en matière de pratiques pédagogiques »
  • Nous ciblons les externats privés religieux, les écoles élémentaires et secondaires privées, les collèges, les écoles de métiers et de formation professionnelle.  

Capacité

Jusqu’à 10 millions de dollars

Notation financière

A- par A.M. Best

Pour de plus amples renseignements, contactez le représentant régional de La Souveraine.